propriété artistique ou littéraire

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• PROPRIÉTÉ — Si l’on veut bien entendre la leçon de multiples exemples, le sentiment d’appropriation serait général – il est attesté depuis l’époque paléolithique par les gravures effectuées sur les armes d’os – et toujours vivace. Pourtant, les données de la …   Encyclopédie Universelle

• PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE — On désigne sous le nom de propriété industrielle l’ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d’avoir pour objet un… …   Encyclopédie Universelle

• propriété — (pro pri é té) s. f. 1°   Ce qui est le propre d une chose. L égalité des rayons est une propriété du cercle. •   On voit d une première vue, que l arithmétique fournit des propriétés sans nombre, et chaque science de même, PASC. Disproport. de l …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

• Propriete intellectuelle — Propriété intellectuelle Wikinews propose des actualités concernant «  …   Wikipédia en Français

• Propriété littéraire et artistique — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

• PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE — Protéger le droit d’auteur et les intérêts pécuniaires des écrivains ou des artistes ne fut jamais pris en compte pendant plus de deux millénaires. Si avec l’apparition de l’imprimerie tous les pouvoirs décidèrent d’instaurer une haute… …   Encyclopédie Universelle

• Propriété intellectuelle à Madagascar — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et savoir fair …   Wikipédia en Français

• Propriete litteraire et artistique — Propriété littéraire et artistique Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret indus …   Wikipédia en Français

• Propriété intellectuelle au Sénégal — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et savoir fair …   Wikipédia en Français

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• Propriété intellectuelle au Bénin — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et savoir fair …   Wikipédia en Français